CGV

Conditions générales de vente et d’utilisation

ARTICLE 1 : DENOMINATION
www.littleamour.fr est le site web géré par Little Amour, une société dont le siège social est situé au 554 Route de Dimeuil – 47320 Clairac – France et enregistrée au RCS d'Agen sous le numéro 920 016 292.

ARTICLE 2 : APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES
Le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions générales de vente et d’utilisation du site littleamour.fr avant la navigation sur le site et la passation de sa commande. Toute navigation ou commande sur le site www.littleamour.fr validée par le Client implique donc l'acceptation de l'intégralité des présentes conditions générales.

ARTICLE 3 : PRIX
Tous les prix indiqués sur le site littleamour.fr sont indiqués en euros et tiennent compte de la TVA Française en vigueur et des éventuelles autres taxes, hors participation éventuelle aux frais de port. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé.

Little Amour se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Les produits demeurent la propriété de Little Amour jusqu’au complet paiement du prix. Ce prix est payable en totalité et en un seul versement.

Little Amour se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

ARTICLE 4 : VALIDITE DE L’OFFRE
Les offres de littleamour.fr ne s’adressent qu’à des consommateurs ou professionnels ayant la capacité de contracter et disposant d'une adresse de livraison en France métropolitaine ou en Corse, ou utilisant un point relais situé en France métropolitaine ou en Corse. Tous les articles visibles sur le site sont disponibles pour les Clients répondants à ce critère, dans la limite des stocks disponibles.

En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, Little Amour s'engage à proposer un avoir ou à rembourser le client dans un délai maximum de 14 jours calendaires. Little Amour s'engage à prévenir par courrier électronique le client qui aurait passé commande d'un article indisponible.

ARTICLE 5 : PRESENTATION DES PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande précision et exactitude possible dans les différentes rubriques relatives aux produits.

Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Little Amour ne pourrait être engagée. Les photographies et coloris illustrant à l'appui du texte les produits n'entrent pas dans le champ contractuel et n’ont qu’une valeur indicative.

ARTICLE 6 : COMMANDE
6.1 Identification préalable

Pour passer une commande, le client doit s’identifier avec son adresse email et son mot de passe. Pour toute première commande, le client doit créer son compte.

6.2 Enregistrement et validation de la commande
Le client passe sa commande en ligne en sélectionnant parmi les produits disponibles en stock. Une fois le panier validé, le client devra choisir son adresse de livraison, le mode de livraison souhaité, et valider son moyen de paiement. Le contrat est formé lors de l’émission de la confirmation de commande et le client recevra donc un mail de confirmation de sa commande contenant un lien vers les présentes Conditions Générales à approuver formellement. Le contrat prend effet dès la validation du paiement.

ARTICLE 7 : LIVRAISON
Chaque commande est préparée dans les 24 heures suivant la réception du paiement, du lundi au vendredi. Les commandes passées le vendredi, le samedi et le dimanche sont expédiées le lundi. Le délai de livraison estimé est de 6 à 7 jours.

Les délais de livraison de nos produits sont indiqués sur les fiches produits.

Les commandes passées les jours fériés sont préparées le premier jour ouvrable suivant.

Lorsque la commande est expédiée, un e-mail contenant le numéro de commande et le numéro de suivi du colis est envoyé.

Les livraisons s’effectuent uniquement sur le territoire continental de la France et en Corse, à l'adresse indiquée lors du processus de commande (domicile ou point relais).

Les détails sur les frais de livraison et les délais de livraison sont indiqués avant ou dans la confirmation de commande. Pour les commandes à récupérer en point relais, une pièce d'identité valide est requise. Dans le cas contraire, les produits commandés ne pourront pas être remis au client, qui dispose de 10 jours ouvrables pour récupérer son colis.

Si vous constatez un retard de livraison de plus de 8 jours ou si vous ne parvenez pas à suivre la livraison de votre colis via le numéro de suivi qui vous a été communiqué, veuillez contacter notre service client dès que possible afin de signaler le problème. Notre service client travaillera ensuite avec le transporteur pour résoudre le problème et, si nécessaire, réexpédier la commande dans les plus brefs délais.

Si le délai de livraison est dépassé de plus de 20 jours civils, le Client peut contacter Little Amour par e-mail à bonjour@littleamour.fr, soit pour demander la livraison de sa commande, soit pour demander l'annulation de la vente et, dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de sa demande, obtenir le remboursement des montants payés lors de la commande.

ARTICLE 8 : PAIEMENT
Moyen de paiement
Le règlement des achats seffectue sur le site via carte bancaire CB, Visa ou Mastercard.
Le règlement des achats peut seffectuer également via le compte Paypal du client. En cas de paiement par Paypal, le client sera redirigé automatiquement vers son compte PayPal. Une fois le paiement PayPal validé, le client pourra terminer sa commande sur le site internet.
Le Client valide son adresse de livraison et de facturation, le(s) produit(s), le prix total. Il fournit le numéro de sa carte bancaire,  la date de son expiration et le code CVX. Le débit de la carte s’effectue immédiatement après la validation de la commande.

Vérification des paiements
Little Amour contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Ces contrôles visent à la protéger des pratiques abusives opérées par des fraudeurs. Les produits demeurent la propriété de Little Amour jusquau encaissement complet de la commande. Le service Little Amour peut solliciter des pièces nécessaires pour débloquer votre commande : justificatif de domicile ou de débit à votre nom, ou encore justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison. Ces demandes seront communiquées par courrier électronique si nécessaire.

ARTICLE 9 : DROIT DE RETRACTATION, ECHANGE, RETOUR ET REMBOURSEMENT
9.1 Droit de rétractation

Le client bénéficie d'un délai légal de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la date de réception des articles ou du retrait de lensemble de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Le décompte des 14 jours commence le lendemain de la livraison et ’s'étend sur 14 jours.

Si le 14e jour constaté est un samedi ou un dimanche, le délai légal de rétractation est reporté au premier jour ouvrable suivant.

Le simple renvoi du bien sans déclaration ou le refus de livraison ne suffit pas à exprimer la volonté de rétractation du client.

Le client devra retourner les produits dans les 14 jours suivant sa rétractation et devra supporter les coûts directs de renvoi.

Le droit de rétractation ne sapplique pas aux produits panoramiques sur mesure, qui sont des biens confectionnés à la demande du client, nettement personnalisés, et dont la fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre à des exigences techniques et esthétiques très précises.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit se rapprocher du service client Little Amour en cliquant ici.

9.2 Retour des produits suite à la rétractation
Pour initier un retour, le client remplit le formulaire envoyé par le service client et le joint au colis avant de renvoyer la marchandise à l’adresse suivante : Little Amour 554 Route de Dimeuil – 47320 Clairac – France.

Little Amour accuse réception du retour par email au client.

Le(s) article(s) retourné(s) doivent être neufs et non utilisés. – le Papier peint ne doit pas avoir été défilmé.

Ils doivent être retournés dans leur emballage dorigine parfaitement intact, le tout dans le carton dexpédition dorigine ou si celui a été abîmé, dans un carton de qualité équivalente qui évitera tout dommage durant le retour. Le non-respect de ces conditions entraînera le refus du retour.

A la réception du colis, Little Amour jugera du parfait état de la marchandise retournée.

Little Amour se réserve le droit de refuser un retour si les articles ont été utilisés ou endommagés par le client.

Little Amour accusera réception du retour par email au client.

Little Amour s’engage à rembourser au client les produits retournés, sous réserve du respect des conditions mentionnées ci-dessus.
Tout remboursement consécutif à un retour sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande initiale, une fois le(s) produit(s) retourné(s), et ce dans un délai maximum de 14 jours calendaires. Le remboursement sera effectué uniquement pour les produits retournés conforme.

Enfin, en cas de retours anormaux ou abusifs, Little Amour se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

9.3 Retour d’un produit non conforme
Nos papiers peints sont imprimés spécialement pour vous. Avant de commencer la pose du papier peint, assurez-vous toujours qu'il n'y a pas d'anomalies (rayures ou dommages). Si c'est le cas, veuillez nous envoyer un message avec quelques photos. Nous résoudrons le problème le plus rapidement possible. Une fois le papier peint posé, nous ne pouvons plus accepter de réclamations.

Les papiers peints de dimensions standard peuvent être retournés dans un délai de 14 jours à partir de la réception, mais les papiers peints sur mesure ne peuvent pas l'être.

  • Veuillez nous informer avant d'envoyer le retour. Les retours non signalés ne pourront pas être pris en charge.
  • La notification doit être effectuée uniquement par e-mail à bonjour@littleamour.fr.
  • Les frais de retour sont à la charge du client.
  • Vous pouvez envoyer les retours à : Little Amour, 554 Route de Dimeuil - 47320 Clairac - France.
  • Le montant de la commande dû sera remboursé dans les 7 jours suivant la réception des articles retournés sur le compte avec lequel vous avez effectué le paiement.
  • Si vous retournez l'intégralité de la commande, vous recevrez le montant total de la commande crédité. Si vous retournez une partie de la commande, vous recevrez le montant de l'article retourné crédité.

Little Amour ne peut être tenue responsable de la mauvaise utilisation du produit, des mauvaises conditions de stockage, du non-respect des consignes de pose et/ou dentretien du produit ou des normes DTU.

Le produit livré non conforme pourra être soit remplacé ou le cas échéant remboursé par Little Amour dès sa réception.

ARTICLE 10 : RESPONSABILITÉ
Tous les articles sont soumis à une garantie légale de conformité et une garantie contre les vices cachés permettant au client de renvoyer les articles livrés défectueux.

- Article 1641 du code civil :
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

- Article 1648 du code civil :
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l'article 1642-1, l'action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l'année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents.

- Article L.211-4 du code de la consommation :
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

- Article L.211-5 du code de la consommation :
Pour être conforme au contrat, le bien doit :

  1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
    - Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présenté à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
    - Présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
  2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

- Article L.211-12 du code de la consommation :
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
La conformité s’apprécie à la date de la délivrance du bien et de la réglementation en vigueur appliquable à cette date.

Little Amour n’a qu’une obligation de moyen dans toutes les étapes d’accès au site, de visite, de saisie des formulaires, de passation des commandes, de préparation des commandes, de livraison des commandes, de retours des produits et de remboursements des commandes retournées.

La responsabilité de Little Amour ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet et extérieurs aux précautions prises par la société.

Tous cas de force majeure, d’intrusion extérieure ou présence de virus informatique ne sauraient engager la responsabilité de Little Amour.

La responsabilité de Little Amour ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Little Amour ne peut être tenu responsable, envers un membre ou tiers assimilé à un professionnel, d’aucun dommage indirect, d’aucune perte d’exploitation, de profit ou de chiffre d’affaires, survenus de quelque manière que ce soit.

ARTICLE 11 : TRAITEMENT DES COLIS NON-LIVRES PAR NOTRE PRESTATAIRE
En cas de NPAI (« N’habite Pas à l’Adresse Indiquée »), de colis « Non Réclamé » auprès du prestataire de livraison, ou de colis « Refusé » au moment de la livraison, à la récupération du colis, Little Amour prendra contact avec le client afin de lui renvoyer sa commande si le produit est encore disponible ou de procéder au remboursement de la commande selon le souhait du client.

Little Amour se réserve le droit de procéder au remboursement de la commande et non au renvoi de celle-ci

Little Amour ne garantit pas la réservation des articles commandés et pourra être amené à effectuer le remboursement de la commande ou de l’un des produits si le ou les produits ne sont plus disponibles.

ARTICLE 12 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images présents sur le site www.littleamour.fr sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image. Little Amour en est le propriétaire exclusif. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule lutilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de Little Amour. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue du site www.littleamour.fr est strictement interdite. Tout lien, même tacitement autorisé, renvoyant vers le site www.littleamour.fr devra être retiré sur simple demande de Little Amour.

ARTICLE 13 : COOKIES
Little Amour vous informe que des cookies sont placés sur votre ordinateur, téléphone portable ou tablette lorsque vous utilisez et visitez le site www.llittleamour.fr.

Les cookies sont de petits fichiers utilisés pour faciliter votre navigation sur le site et contiennent des données de navigation.

Les cookies sur le site sont spécifiques au fonctionnement du site et sont placés dans le navigateur du Client. Little Amour les utilise pour gérer votre identification (compte client, panier, commande). Ces cookies ne contiennent pas d'informations personnelles stockées dans le compte client.

Little Amour a conclu des accords avec des partenaires impliqués dans la surveillance des statistiques (Google Analytics/Facebook/Instagram) ou dans le cadre d'activités publicitaires (réseaux publicitaires, plateformes d'affiliation). Ces partenaires peuvent également placer des cookies dans le navigateur. Ces cookies sont ensuite utilisés exclusivement pour recueillir des informations non nominatives concernant les services fournis. Ces cookies peuvent être utilisés pour personnaliser les publicités diffusées sur le site ou sur les sites partenaires.

Le Client peut accepter ou refuser les cookies et gérer ses préférences via le navigateur Internet. Little Amour attire votre attention sur le fait que le refus des cookies nécessaires au bon fonctionnement de www.littleamour.fr peut entraîner l'impossibilité de finaliser une commande sur le site.

ARTICLE 14 : TRAITEMENT DES LITIGES
Centre de médiation de la consommation et conciliateurs : La Loi impose à tout professionnel vendant ses produits à des consommateurs, de prévoir le recours à un médiateur en vue de la résolution amiable de tout litige.

Ainsi, Little Amour, proposera en cas de recours à la médiation d’utiliser les services de CM2C 14 rue Saint Jean 75017 Paris, cm2c@cm2c.net

Tout litige impliquant un Client professionnel, relatif à une vente ou prestation de services, même en cas de recours à garantie ou de pluralité de défendeurs serait, à défaut de réglement amiable, de la compétente exclusive du Tribunal de Commerce de Agen statuant en droit français.

ARTICLE 15 : DONNEES NOMINATIVES
Little Amour, pour les besoins du service, se réserve le droit de collecter des données nominatives relatives aux utilisateurs du site, notamment par le biais de « cookies » visés à l'article 10. 

Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout utilisateur ou client du site peut à tout moment s'opposer à l'utilisation commerciale des dites données et bénéficie en outre d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

Toutes les demandes relatives au présent article doivent être envoyées par courrier électronique à l'adresse bonjour@littleamour.fr.

ARTICLE 16 : RÈGLEMENTATION RELATIVE À LA PROTECTION ET À L'UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL (RGPD)
Little Amour collecte des données à caractère personnel sur tout utilisateur naviguant, consultant et commandant sur son site, notamment par l’utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur.

Cette collecte de données s’effectue lorsque le client :

  • Crée un compte
  • S’inscrit à la newsletter
  • Effectue une commande ou une demande de retour sur le site
  • Met des produits dans son panier d’achat, par le biais de cookies fonctionnels pour lui permettre de finaliser son achat ultérieurement
  • Contacte le service clients de Little Amour par tout moyen de communication mis à sa disposition
  • Participe à un jeu promotionnel ou un jeu concours
  • Navigue sur le site et consulte des articles
  • Rédige un commentaire ou un avis sur le site
  • Partage un avis avec un tiers
  • Remplit un formulaire de saisie d’informations ou un questionnaire sur le site

 Les données collectées sont nécessaires aux traitements suivants :

  • Gestion et suivi de la relation commerciale entre Little Amour et le client
  • Envoi de prospection commerciale
  • Relance mail en cas d’abandon de panier
  • Personnalisation des contenus du site
  • Affichage de publicités ciblées
  • Mise en place de jeux promotionnels
  • Réalisation d’études statistiques
  • Prévention et lutte contre la fraude lors du paiement de la commande
  • Mise en place du tchat communautaire

Le client doit renseigner tous les champs du formulaire de création de compte ou tout formulaire de saisie d’information sur le site. Toutes les informations signalées par un astérisque sont obligatoires. Elles sont indispensables au bon déroulement de la commande client. Elles permettent également la réalisation d’études marketing ou statistiques. Tout défaut de réponse aura pour conséquence la non création du compte. Les informations facultatives collectées permettent à Little Amour de mieux connaître les utilisateurs du site.

L’accès à ces données est protégé et réglementé au sein de Little Amour ; le site est hébergé sur un serveur garantissant un niveau de sécurité optimal.

Le Client a le droit de demander l'accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l'effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement ou de s'opposer au traitement et le droit à la portabilité des données. Les droits de rectification, d’effacement, de limitation ou d’opposition ne s’appliquent pas pour les données nécessaires à la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Le Client peut transmettre sa demande accompagnée d’un justificatif d’identité à l’adresse suivante :

Little Amour - 554 Route de Dimeuil – 47320 Clairac ou à l’adresse électronique suivante : bonjour@littleamour.fr.

La demande sera prise en compte dans le mois suivant sa réception.

Le Client dispose du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.

ARTICLE 17 : MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site www.littleamour.fr à la date de passation de votre commande.

En cas de nullité ou d'inopposabilité d'un terme par une décision de justice, les autres dispositions resteront en vigueur.

ARTICLE 18 : CONTACT
Pour toute information ou question, vous pouvez nous écrire à bonjour@littleamour.fr. Nous nous ferons un plaisir de vous répondre le plus rapidement possible.